DEERE COMPANY (Société Américaine organisée selon les Lois de l'Etat de l'Illinois)
Numéro de dépôt :
1550164
Date de dépôt :
11/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1998
Présentation de la marque D
Déposée le 11 juillet 1988 par DEERE COMPANY (Société Américaine organisée selon les Lois de l'Etat de l'Illinois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DEERE COMPANY (Société Américaine organisée selon les Lois de l'Etat de l'Illinois), domicilié(e) John Deere Road, MOLINE, Illinois 61265-8098 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 11 juillet 1998.
DEERE COMPANY (Société Américaine organisée selon les Lois de l'Etat de l'Illinois a également déposé les autres marques suivantes : TORQ-GARD SUPREME
DEERE COMPANY (Société Américaine organisée selon les Lois de l'Etat de l'Illinois) - John Deere Road, MOLINE, Illinois 61265-8098 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET ORES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Machines et appareils en tous genres utilisables en agriculture ou en horticulture, tracteurs agricoles, appareils de manutention, grands instruments ou engins pour l'agriculture, leurs accessoires et pièces détachées;outils en tous genres utilisables en agriculture ou en horticulture, leurs supports, accessoires et pièces détachées; tracteurs agricoles ou engins et véhicules analogues, leurs accessoires et pièces détachées
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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